Diffusion de l'information

Autres documents

• Plan de classification
• Liste des inventaires des fichiers de renseignements personnels détenus par l'École
• Études et rapports de recherche
• Rapports statistiques;
• Rapports annuels de gestion;
• Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès et qui présente un intérêt pour l'information du public (à venir)
• Registres publics (sans objet)
• Programmes de formation;
• Formulaires reliés aux programmes de formation;
• Services
  • CECAP
  • Recherche
  • Évènements - Service aux collectivités
  • CIS - Carrefour de l'information et du savoir
• Loi sur la police (L.R.Q., chapitre P-13.1);
• Règlement, directives et politiques;
• Projets de règlement publiés à la Gazette officielle du Québec (Aucun projet de règlement ne fait l’objet d’une publication)
• Renseignements relatifs aux contrats conclus et prévus à l'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics (Système électronique d'appels d'offres publics et contrats)